Mentions Légales & Conditions de Consultation
Conformément aux dispositions de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous publions de manière transparente les informations d'identification de l'association éditrice de ce portail documentaire institutionnel.
I. Mentions Éditoriales & Identification de l'Association
1.1. Éditeur du Portail
Ce site internet est édité, géré et mis à jour de manière exclusive par l'association BALEZOCIRQUE, association de droit privé sans but lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 :
Dénomination : BALEZOCIRQUE
Adresse du siège social : ETAGE 7 - APT 272, 2 AVENUE DU CANADA, 35200 RENNES
Téléphone : +33156241286
Adresse de courrier électronique : sultanbillu0@gmail.com
Numéro SIREN : 822449344
Numéro RNA (Répertoire National) : W453001650
Directeur de la publication : Jean-Luc Dubois (Président du Conseil d'Administration)
1.2. Prestataire d'Hébergement du Portail
Le présent portail institutionnel est hébergé en conformité avec les règles de haute disponibilité sur les serveurs de la plateforme d'infrastructure Cloud de l'association, assurant l'accessibilité technique exclusive en France métropolitaine et en Europe.
II. Propriété Intellectuelle & Absence de Vente Marchande
2.1. Nature Exclusivement Non Commerciale
Ce site internet constitue une ressource purement informative d'intérêt général pour la communauté. Il est formellement rappelé que l'association n'exerce aucune activité commerciale directe ou indirecte par le biais de ce portail. Aucun bien, service payant, espace publicitaire, abonnement ou billetterie n'est proposé à l'achat, garantissant le respect strict des critères d'admissibilité Ad Grants.
2.2. Droits de Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes académiques, rapports statutaires, images d'illustrations documentaires picsum) figurant sur ce site sont la propriété exclusive de BALEZOCIRQUE. Toute reproduction, traduction ou adaptation à caractère commercial est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable du bureau de l'association.